FONTENAY - Notre Avenir -

Conseil municipal du 01 février 2013

Ordre du jour :

 

 

I. Décisions du Maire prises en vertu de la délégation du Conseil municipal.

 

II. Tableau des effectifs et contrat Avenir.

 

III. Régime indemnitaire.

 

IV. Tarifs et mise à jour du règlement des services périscolaires.

 

V. Règlement et projet éducatif de l'accueil des collégiens.

 

VI. Avenant au marché du lot électricité du Centre Sportif.

 

VII. Charte du Développement Durable avec le Département.

 

VIII. Autorisation de réaliser des dépenses d'investissement.

 

IX. Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme.

 

X. Cession de terrain dans la ZAC de Frégy.

 

XI. Planning prévisionnel des travaux du Plan de Mise en Accessibilité de la voirie et des Espaces Publics et demande de subvention dans le cadre de la D.E.T.R.

 

XII. Questions diverses.



25/01/2013
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