FONTENAY - Notre Avenir -

Conseil municipal du 13 février 2014

Ordre du jour :

 

I. Informations du Maire

 

II. Débat d'Orientation Budgétaire

 

III. Convention d'adhésion à la SIMT (Service de Santé au Travail)

 

IV. Demande de subventions pour des travaux sur les réseaux d'eau et d'assainissement

 

V. Redevance pour l'utilisation du domaine public

 

VI. Subventions exceptionnelles

 

VII. Adhésion du SIMVOM de la Région de Mormant au SYAGE

 

VIII. Avenant au Marché des menuiseries extérieures du Centre Culturel

 

IX. Voeu relatif aux nouveaux cantons

 

X. Questions diverses



07/02/2014
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