FONTENAY - Notre Avenir -

Conseil municipal du 28 juin 2013

Ordre du jour :

 

I. Comptes de gestion et administratifs

 

II. Décisions Budgétaires Modificatives

 

III. Rapports annuels 2012 

 

IV. Acquisition de la "Maison Bleue"

 

V. Adhésion au Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable de la région de Tournan pour la compétence "transport de l'eau"

 

VI. Convention avec la Société G.R.E.S. pour la mise à disposition d'une partie du chemin rural  n° 27

 

VII. Contrat triennal de voirie

 

VIII. Subventions exceptionnelles

 

IX. Représentativité des communes dans le Conseil Communautaire Val Bréon

 

X. Taxe sur les friches commerciales

 

XI. Tableau des effectifs, régime indemnitaire et avantages liés aux fonctions

 

XII. Garantie d'emprunts en faveur de Trois Moulins Habitat

 

XIII. Tarifs de sorties des collégiens

 

XIV. Contrat de bassin Yerres-Amont

 

XV. Dissolution de la crèche familiale

 

XVI. Schéma Départemental relatif à l'Accueil des Gens du Voyage

 

XVII. Tirage au sort du jury d'assises

 

XVIII. Questions diverses

 



24/06/2013
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