FONTENAY - Notre Avenir -

Conseil municipal du 30 novembre 2012

Ordre du jour :

 

 

I. Informations du Maire

 

II. Commissions d'appels d'offres

 

III. Service Public d'Assainissement :

 

          - Règlements pour le collectif et le non collectif

 

          - Redevances et tarifs

 

          - Régime indemnitaire

 

IV. Cession du terrain à l'OPHLM pour la construction de logements sociaux rue Bertaux et Taxe d'Aménagement

 

V. Décisions Budgétaires Modificatives

 

VI. Interconnexion - Demande de subventions

 

VII. Cession du terrain rue Emile Zola

 

VIII. Classes de découverte :

 

          - Aide exceptionnelle

 

          - Classe de neige Paul Langevin et tarifs

 

IX. Convention avec le Département pour les abribus

 

X. Création de postes d'agents recenseurs et rémunérations

 

XI. Questions diverses



23/11/2012
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