FONTENAY - Notre Avenir -

Conseil municipal du 10 février 2012

Ordre du jour :

 

 

I. Informations du Maire

 

II. Voeu pour l'extension du lycée de Rozay et la construction d'un lycée à Fontenay

 

III. Demande d'aides financières dans le cadre des réserves parlementaires
(pour le contrat régional)

 

IV. Convention pour la télétransmission des actes au contrôle de légalité

 

V. Interconnexion au réseau d'eau potable

    1) Marché du lot 2 (génie civil)

    2) Demande de subventions

 

VI. Institution d'une caution pour le prêt de panneaux interdisant le stationnement

 

VII. Demande de subventions dans le cadre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR)

 

VIII. Avis sur le transfert de la compétence en matière d'aménagement numérique à la communauté de communes Val Bréon

 

IX. Pris en charge des T.O.M. (Taxe d'Ordures Ménagères) pour les agents communaux logés par nécessité absolue de service

 

X. Débat d'Orientation Budgétaire

 

XI. Questions diverses



03/02/2012
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