Conseil Municipal du 3 octobre 2008 - Ordre du jour
Ordre du jour :
1. Budgets supplémentaires 2008
II. Redevances pour occupation du domaine public
III. ZAC DE FREGY - Compte rendu annuel et avenant n°9 à la convention de concession, d'aménagement 77
IV. Programme d'activités 2008/2009 pour les jeunes et tarifs
V. Personnel communal : tableau des effectifs, régime indemnitaire et assurance groupe
VI. Admission en non-valeurs de titres irrécouvrables
VII. Questions diverses
1. Budgets supplémentaires 2008
II. Redevances pour occupation du domaine public
III. ZAC DE FREGY - Compte rendu annuel et avenant n°9 à la convention de concession, d'aménagement 77
IV. Programme d'activités 2008/2009 pour les jeunes et tarifs
V. Personnel communal : tableau des effectifs, régime indemnitaire et assurance groupe
VI. Admission en non-valeurs de titres irrécouvrables
VII. Questions diverses
