FONTENAY - Notre Avenir -

Conseil Municipal du 3 octobre 2008 - Ordre du jour

Ordre du jour :

1. Budgets supplémentaires 2008

II. Redevances pour occupation du domaine public

III. ZAC DE FREGY - Compte rendu annuel et avenant n°9 à la convention de concession, d'aménagement 77

IV. Programme d'activités 2008/2009 pour les jeunes et tarifs

V. Personnel communal : tableau des effectifs, régime indemnitaire et assurance groupe

VI. Admission en non-valeurs de titres irrécouvrables

VII. Questions diverses


30/09/2008
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