FONTENAY - Notre Avenir -

Conseil Municipal du 27 septembre 2013

Ordre du jour :

 

I. Décisions du Maire

 

II. Délégation du Service Public de l'Eau Potable

 

III. Marchés de travaux pour le Centre Culturel

 

IV. Subventions exceptionnelles

 

V. Indemnités de Conseil au Receveur Municipal

 

VI. Rapport sur l'utilisation du Fonds de Solidarité des Communes  de la Région Ile-de-France

 

VII. Décisions Budgétaires Modificatives

 

VIII. Modification des statuts de la Communauté de Communes VAL BREON

 

IX. Contrat de bassin Yerres Amont

 

X. Rapports annuels des activités des intercommunalités

 

XI. Questions diverses



20/09/2013
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